Déontologie et alertes (cnDAspe)

Signalement n°244

Mreiser — 2024-01-15T10:52:34Z

En cours d'instruction - Liste des signalements et saisines reçus par la Commission / Autre type d'évènement , Menaces sur la santé ou la sécurité des riverains

Signalement n°219

Afroment — 2023-05-23T09:03:38Z

Mots-clefs : Expertise scientifique, nucléaire

Lettre de saisine (377.3 ko, PDF) Télécharger dans une nouvelle fenêtre Lettre de saisine du sénateur Daniel Salmon, datée du 22 février.

Avis rendu de la cnDaspe (6.6 Mo, PDF) Télécharger dans une nouvelle fenêtre Avis rendu de la cnDaspe relatif au renforcement de l'organisation, du contrôle et de la recherche en radioprotection et sûreté nucléaire, délibéré et adopté le 29 mars 2023 en réunion plénière (voir l'actualité)

Saisine art. 4 loi Bandin

Signalement n°218

Afroment — 2023-05-23T08:55:02Z

Dossier classé sans suite - Liste des signalements et saisines reçus par la Commission / Autre type d'évènement , Menaces sur la santé ou la sécurité des riverains

Signalement n°217

Afroment — 2023-05-23T08:52:28Z

Dossier classé sans suites - Liste des signalements et saisines reçus par la Commission / Non-conformité aux dispositions de sécurité et de prévention prévues au Code de l'environnement, Autre type d'évènement , Pollution de l'atmosphère, Menaces sur la santé ou la sécurité des riverains

Signalement n°216

Afroment — 2023-05-23T08:43:32Z

Dossier classé sans suites - Liste des signalements et saisines reçus par la Commission / Autre transgression de dispositions légales ou réglementaires, Autre type d'évènement , Malfaçon et/ou non-respect de règles de bonnes pratiques dans l'établissement ou la branche d'activité, Pollution des ressources en eau, Contamination des sols

Signalement n°214

Afroment — 2023-02-09T10:30:56Z

Dossier classé sans suite - Liste des signalements et saisines reçus par la Commission / Dossier classé sans suite, Autre type d'évènement , Pollution de l'atmosphère

Signalement n°213

Afroment — 2023-02-09T10:26:10Z

Dossier clos, conseil de redirection vers une autre autorité - Liste des signalements et saisines reçus par la Commission / Pollution des ressources en eau, Autre type d'évènement , Contamination des sols, Menaces sur la santé ou la sécurité des consommateurs ou des usagers, Menaces sur la santé ou la sécurité des riverains, Menaces sur la biodiversité

Signalement n°212

Afroment — 2023-02-09T10:21:47Z

Dossier clos - Liste des signalements et saisines reçus par la Commission / Autre type d'évènement , Menaces sur la santé ou la sécurité des riverains, En cours d'instruction

Signalement n°209

Afroment — 2023-02-09T10:13:16Z

Dossier clos - Liste des signalements et saisines reçus par la Commission / Autre type d'évènement , Pollution des ressources en eau, En cours d'instruction

Signalement n°208

Afroment — 2023-02-09T10:07:45Z

Ne relève pas des compétences de la cnDAspe, conseil de redirection vers une autre autorité - Liste des signalements et saisines reçus par la Commission / Autre type d'évènement , Menaces sur la santé ou la sécurité des riverains